REGLEMENT INTERIEUR

Saison 2020-2021

 

Article 1 : Généralités

Le siège social de l’école de danse Dance Spirit se trouve au 58, rue de la Versoix à Divonne les Bains. L’école a pour vocation l’enseignement de la danse. Elle dispense des cours (classes) pour enfants dès 4 ans, adolescents, adultes, filles, garçons. Les classes ont lieu au 58, rue de la Versoix F-01220 Divonne-les-Bains, ou à la Mairie de Divonne-les-Bains.

Article 2 : Conditions d’inscription et de réinscription

Modalités d’inscription

Les dates d’inscriptions et de réinscriptions sont fixées par l’association.

Les réinscriptions sont obligatoires pour être sûr d’avoir accès à la classe désirée.

Ces démarches d’inscription ou de réinscription s’effectuent en ligne ou à l’accueil de Dance Spirit (toutes les informations restent confidentielles et ne seront utilisées que par l'administration de Dance Spirit)*.

Elles nécessitent la présentation des pièces suivantes. A noter que ces pièces peuvent être directement téléversées lors de l’inscription en ligne.

  • 1 photo d’identité (avec nom et prénom de l’élève au dos)
  • La page 5 du présent règlement intérieur dûment signée (élève + responsable légal)
  • Un certificat médical autorisant la pratique de la danse pour la saison 2020-2021

L’inscription se fait pour une année scolaire complète. L’élève s’engage donc à suivre les classes jusqu’à la fin de l’année et avec assiduité. L’inscription ne sera prise en considération qu’après le paiement des cotisations, selon la discipline choisie.

L’association acceptera des inscriptions ultérieures dans la mesure des places disponibles et à condition que l’intégration de l’élève ne perturbe pas la progression pédagogique de la classe. Elle ne pourra se faire que sur avis de la directrice, et du professeur concerné. Les conditions administratives restent inchangées.

Paiement des cours

Toute année entamée est due.

Tout abandon en cours d’année ne donne lieu à aucun remboursement (sauf cas particulier => se reporter au chapitre « report de cotisation »).

En cas de force majeure, notamment lié au Covid-19 ou autres mesures imposées par le gouvernement ou la commune imposant la fermeture de l’école, ou imposant des mesures sanitaires ne permettant pas un fonctionnement normal de l’école, l’école ne procèdera à aucun remboursement.

 

  1. Tarifs

Le montant des classes se calcule sur la base :

  • d’une adhésion annuelle à l’association d’un montant de 25€ / élève.
  • de la cotisation annuelle comprenant le montant des classes choisies pour l’année.

Le tarif appliqué est celui correspondant à la grille des tarifs de l’année en cours. Il est fixé sur une base forfaitaire et tient compte des vacances scolaires et des jours fériés selon le calendrier français (zone A). Des réductions s’appliquent pour un élève inscrit à plusieurs classes ainsi que pour les membres d’une même famille. Possibilité de tarification solidaire, sur présentation de votre attestation CAF - Pour en bénéficier, votre Quotient Familial CAF doit être inférieur ou égal à 720€. La tarification solidaire s’applique à l’ensemble des ayants-droit du foyer (parents et enfants). Une partie du montant peut être pris en charge par le comité d’entreprise auquel est rattaché l’intéressé selon les modalités de facturation et de paiement prévues par convention avec le comité d’entreprise.

NB: Taxe nettoyage covid-19:

En fonction de l'évolution des conditions sanitaires à la rentrée et du protocole de nettoyage des locaux imposé par l'Etat, nous nous réservons le droit d'ajouter une "taxe nettoyage" spécifique "Covid-19" à la cotisation annuelle.  A ce jour, nous ne sommes pas encore en mesure d'en évaluer le montant.

 

  1. Modalités de paiement

Le paiement peut se faire soit directement en ligne, soit par chèque libellé à l’ordre de Dance Spirit, soit en espèces. Le règlement du montant annuel des classes et de l’adhésion annuelle valide l’inscription ou la réinscription. Un règlement en deux fois est envisageable. (Le premier règlement comprend l’adhésion annuelle de 25€ et la cotisation du 1er trimestre). Dans tous les cas, un élève ne peut se réinscrire qu’après avoir soldé tous les paiements de l’année précédente.

  1. Report de cotisation

Un report de cotisation peut être envisagé uniquement sur présentation d’un certificat médical et au-delà de 2 mois (8 semaines consécutives) d’absence ou en cas de déménagement pour motif professionnel. Un remboursement de la cotisation annuelle ne sera envisagé qu’en cas de force majeure et sur présentation d’un justificatif. Après étude du dossier par la direction, tout report ou remboursement se calculera au prorata des cours déjà pris. L’adhésion annuelle ne peut en aucun cas faire l’objet d’un remboursement.

Article 3 : Organisation

Age et discipline

  • CYCLE PREPARATOIRE - Eveil / Initiation / Préparatoire : de 4 à 9 ans

Pour les disciplines académiques : New Classic / Contemporain / Modern Jazz

  • CYCLE 1 d’OUVERTURE : de 8 à 12 ans
  • CYCLE 2 d’APPLICATION & PRE PERFECTIONNEMENT : dès 10 ans
  • CYCLE 3 SUPERIEUR & PERFECTIONNEMENT : dès 13 ans

Pour le Hip Hop et le Street Jazz

  • Hip Hop : dès 5 ans révolus (Baby Hip Hop)
  • Street Jazz : dès 9 ans

Assiduité et ponctualité

Les présences et absences de chaque élève sont reportées sur une fiche d’appel tenue par chaque professeur. En cas de non-présentation aux 2 premiers cours d’un nouveau trimestre, la place pourra être attribuée à une autre personne sauf en cas de justification auprès du professeur.

Chaque élève s’engage à adopter un comportement de nature à garantir la progression et le bon fonctionnement de la classe. Il s’engage notamment à participer de façon assidue aux classes ainsi qu’aux séances de répétitions du spectacle de fin d’année (si besoin est) pour lequel la présence des élèves est requise. L’assiduité est essentielle pour pouvoir dispenser un enseignement de qualité.

Consignes pendant les cours

Pendant toute la durée de leur présence dans l’établissement, il est demandé aux parents ainsi qu’aux élèves d’avoir une tenue correcte, de ne pas crier ou parler fort dans l’enceinte et à l’extérieur du bâtiment pour ne pas gêner le déroulement des classes.

L’accès aux vestiaires est exclusivement réservé aux élèves (à l'exception des parents du niveau Eveil) et professeurs.

En cas de perte ou de vol, Dance Spirit ne pourra être tenue responsable.

 

Charte de bonne conduite

En début d’année, chaque professeur lira et validera avec ses élèves un document appelé « Charte de bonne conduite dans les classes de danse & les locaux de l’école ». Ce document sera contresigné par chaque élève et un exemplaire sera affiché dans les salles.

 

Exclusion

L’association se réserve le droit d’exclure tout membre dont la présence perturbera le bon fonctionnement de l’association et notamment des classes, ou qui ne respectera pas la charte de bonne conduite énoncées ci-dessus.

 

Absences du professeur

Les absences des professeurs sont systématiquement signalées. Si pour des raisons indépendantes de sa volonté, le professeur ne peut assurer une séance, il tentera dans la mesure du possible de se faire remplacer ou de rattraper celle-ci. En tout état de cause, les annulations de séances ne donnent aucun droit à remboursement partiel ou total de la participation financière annuelle.

 

Vacances scolaires

Les classes se déroulent chaque semaine, de septembre à juin aux dates définies par l’école, à l’exclusion des jours fériés et des périodes de vacances scolaires, selon le calendrier français (zone A).

Article 4 : Conditions particulières

 

Sous réserve de l’évolution de la situation sanitaire actuelle, la reprise de l’activité dans l’école devra se faire dans le respect scrupuleux des directives gouvernementales et selon les « recommandations sanitaires et générales de reprise de l’activité sportive ».

Ces règles seront affichées dans l’école et mises en annexe de ce document : « Règles de distanciation physique », « Mesures barrières », « Communiqué de presse du Ministère des sports »

Tout manquement à ces règles donnera lieu à une exclusion temporaire immédiate.

 

Cours online

En cas de fermeture temporaire de l’école liée à la situation sanitaire, des cours en ligne seront mis en place. Cela implique :

  • que la grille horaire pourra être modifiée pour répondre aux contraintes techniques et logistiques
  • que les cours pourront être donnés soit en live, soit en différé
  • que les cours seront adaptés à un espace restreint et à des corrections réduites Il est donc de votre responsabilité d'aménager chez vous un espace sécurisé. Dance Spirit ne pourra être tenu responsable en cas de blessure
  • que si des cours sont annulés du fait d’un professeur malade, ils seront compensés par l’accès aux cours d’une autre discipline, mais ne seront pas remboursés.

 

Sécurité et hygiène

Il est demandé aux parents de s’assurer de la présence du professeur sur les lieux avant de laisser leur enfant et de quitter les lieux. Les professeurs sont responsables des enfants adhérents uniquement durant l’heure effective de leur classe, et ceci, même si l'école est ouverte et que l'enfant reste dans les locaux. Les salles de classe doivent être laissées dans un état de propreté et de rangement convenable. Le matériel mis à disposition des élèves doit être respecté suivant les conditions d’utilisation définie sur place. Les règles de vie de groupe, notamment le respect d’autrui, doivent être strictement observées.

 

Tenue

Les élèves sont tenus d’avoir une tenue spécifique à la pratique de la danse. Elle varie selon la discipline et est décidée par la direction de l’école avec le professeur. Cette tenue est obligatoire et doit être marquée au nom de l’élève. Chaque élève doit se présenter en cours avec une coiffure soignée (chignon pour le classique, cheveux attachés (visage dégagé) pour les autres disciplines).

Pour des raisons d’hygiène les chaussures utilisées pour les cours de Hip-Hop, de Street Jazz et de Lady Style doivent être impérativement réservées à cet usage (semelle adaptée et propre). Pour toutes les disciplines, les bijoux, montres, chewing-gum ou bonbons et téléphones portables sont interdits.
Tout élève se présentant à sa classe sans respecter ces règles pourra se voir refuser l’accès à celle-ci.

Article 5 : Droit à l’image

 

Tout membre inscrit (avec l’accord des parents pour les mineurs)

  • accepte d’être filmé et photographié dans le cadre des activités de DANCE SPIRIT,

et

  • autorise l’utilisation des photos et des enregistrements pour les besoins de celle-ci, gratuitement et sans contrepartie présente ou future.
Article 6 : Manquement au présent règlement

Tout manquement au présent règlement pourra conduire à une mesure d'exclusion temporaire ou définitive qui ne saurait donner lieu à un remboursement de quelque nature que ce soit. Toutes les dispositions réglementaires antérieures sont abrogées et remplacées par le présent règlement.

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Bonnes pratiques sanitaires pour la reprise du sport